Le cadre de classement des Archives nationales (PDF)

 

Archives de l’Ancien Régime (site de Paris)

Séries « administratives »

E. Conseil du Roi.

G. Administrations financières et spéciales. G/1. Ferme générale.

G/2. Régie générale des aides.

Administration générale des domaines.

G/3. Administration des Eaux et Forêts.

G/4. Loteries. 

G/5. Amirauté. Conseil des prises.

G/6. Succession Law.

Ancienne compagnie des Indes.

G/7. Contrôle général des finances.

G/8. Agence générale du Clergé.

G/9. Commissions des Réguliers et des Secours.

H. Administrations locales.

H/1. Pays d’états. Pays d’élections.

Intendances.

H/2. Bureau de la ville de Paris.

Intendance et généralité de Paris.

H/3. Université de Paris et collèges.

H/4. Péages.

H/5. Établissements religieux.

Séries « historiques »

 

• Trésor des chartes.

• Monuments historiques.

• Monuments ecclésiastiques.

M.Mélanges (ordres militaires et hospitaliers ;       universités et collèges ; titres nobiliaires). O/1. Maison du Roi.

Séries « domaniales »

  

• Chambre des comptes.

• ​

• Papiers des princes.

R/1. Apanage d’Artois.

R/2. Maison de Bouillon.

R/3. Maison de Conti.

R/4. Apanage d’Orléans.

R/5. Apanage de Provence.

• Titres domaniaux des établissementsecclésiastiques.

• Papiers séquestrés.

TT. Régie des religionnaires fugitifs.

 

Séries « judiciaires »

• Extraits, copies et mémoires intéressant diverses juridictions.

• Grande Chancellerie et Conseil.

V/1.

Grande Chancellerie.

V/2.

Secrétaires du roi.

V/3.

Prévôté de l’Hôtel.

V/4.

Requêtes de l’Hôtel.

V/5.

Grand Conseil.

V/6.

Conseil privé.

V/7.

Commissions extraordinaires du Conseil.

V/8.

Conseil souverain de Dombes.

• Parlement de Paris.

• Châtelet de Paris.

• Juridictions spéciales et ordinaires.

      Z/1.    Juridictions spéciales.

Z/2.    Juridictions ordinaires royales et seigneuriales.

ZZ. Notariats et tabellionnages.

  Bureau des saisies réelles.   Bureau des consignations.

Marine.Secrétariat d’État de la Marine.

AE.           Bureau des consulats.

AD.          Archives imprimées.

CP.        Cartes et plans. MI.       Microfilms.

Minutier des notaires (site de Paris)

MC. Les minutes sont classées par étude notariale. Chacune des 122 études est individualisée par un numéro en chiffre romain.

 

  

Le cadre de classement des Archives nationales

Fonds publics depuis 1789 (Pierrefitte)

• Collections originales de lois et de décrets.

• Élections et votes.

• Assemblées nationales.

                             CC.     Sénat. Chambre et Cour des pairs.

D.        Missions des représentants du peuple. Comités des assemblées.

Versements des ministères et des administrations qui en dépendent

F. Enregistrement de la correspondance (jusqu’en 1900).

                             F/1.   Intérieur : administration générale.

F/1a. Objets généraux.

F/1b. Personnel administratif. F/1c. Esprit public, élections, conseils généraux, conseils d’arrondissement. F/1d. Candidatures, affaires particulières.

F/2. Intérieur : administration départementale, puis départementale et communale.

F/3. Intérieur : administration communale.

F/4. Intérieur : comptabilité générale.

F/5. Intérieur : comptabilité départementale.

F/6. Intérieur : comptabilité communale.

                             F/7.   Police générale.

F/8. Police sanitaire.

F/9. Affaires militaires.

F/10.Agriculture.

F/11. Subsistances.

F/12. Commerce et industrie.

F/13. Bâtiments civils. F/14. Travaux publics.

F/15. Hospices et secours.

F/16. Prisons.

F/17. Instruction publique.

F/18. Imprimerie, librairie, presse, censure.

F/19. Cultes.

F/20.Statistique.

F/21. Beaux-Arts.

F/22.Travail et Sécurité sociale.

F/23.Services extraordinaires des temps de guerre.

F/30.Finances. Administration centrale.

F/31. Finances. Contributions directes.

F/37. Commissions financières.

F/41. Information.

F/42.Cinéma.

F/43.Radiodiffusion et Télévision.

F/44.Jeunesse et Sports.

 

F/46.Marine marchande.

F/60.Secrétariat général du gouvernement et Services du Premier ministre.

F/70.Ministère d’État (Second Empire).

F/90.Postes et télégraphes.

BB. Ministère de la Justice.

O/2 à O/5. Maison du Roi et de l’Empereur.

Q/2. Biens nationaux et affaires domaniales. W.            Juridictions extraordinaires.

• Juridictions spéciales et ordinaires.

• Collections de lettres et pièces diverses.

AF.    Archives du pouvoir exécutif (1789-1815).

AG. Papiers des chefs de l’État.

AJ.     Fonds divers remis aux Archives.

AK.       Cour des comptes. AL.  Conseil d’État.

AM. Cour de cassation.

AV.     Témoignages oraux, archives audiovisuelles.

CE.     Conseil économique.

LH.  Grande Chancellerie de la Légion d’honneur

Fonds publics versés depuis 1969

(sites de Pierrefitte et Fontainebleau)

Les versements sont identifiés par un numéro à huit chiffres : année de versement + numéro d'ordre du versement (ex. : 19950653). Les instruments de recherche permettent d'en identifier la provenance.

Fonds privés

(site de Pierrefitte, sauf fonds d'architectes : Fontainebleau)

AP.    Archives personnelles et familiales.

AQ. Archives d’entreprises.

AR. Archives de presse.

AS.     Archives d’associations.

AB.    Fonds particuliers.

Par exemple : AB/XIX : documents isolés. AB/XXVIII : thèses d’École des chartes.

Fonds divers (tous sites)

CP.        Cartes et plans. MI.       Microfilms.